Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUETTE TRIEUSE L'ENVIRONNEMENT A L ECOLE PRIMAIRE
PALLONE Herve

Numéro de dépôt :
3145278
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022
MOUETTE TRIEUSE L\'ENVIRONNEMENT A L ECOLE PRIMAIRE de PALLONE Herve

Présentation de la marque MOUETTE TRIEUSE L'ENVIRONNEMENT A L ECOLE PRIMAIRE

Déposée le 29 janvier 2002 par PALLONE Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUETTE TRIEUSE L'ENVIRONNEMENT A L ECOLE PRIMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est PALLONE Herve domicilié(e) 9 Chemin du bois d'epinard - 49630 - CORNÉ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Herve PALLONE domicilié(e) 9 Chemin du bois d'epinard - 49630 - CORNÉ - France.

La marque MOUETTE TRIEUSE L'ENVIRONNEMENT A L ECOLE PRIMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUETTE TRIEUSE L'ENVIRONNEMENT A L ECOLE PRIMAIRE est expirée depuis le 29 janvier 2022.

PALLONE Herve a également déposé les autres marques suivantes : MATIERES VIVANTES LA DECOUVERTE EN ACTION , CHOUETTE PLANETE Pédagogie de l'environnement


PALLONE Herve - 9 Chemin du bois d'epinard - 49630 - CORNÉ - France


Herve PALLONE - 9 Chemin du bois d'epinard - 49630 - CORNÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465403 - Publication au BOPI 2007-12-11

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536079 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Renouvellement avec limitation le 16 avril 2012 n°2497011 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2012-04-16

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiche ; cahier matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; Ensemble de jeux de cartes à jouer ; carton rectangulaire portant sur l'une de ses faces une figure, un dessin, une photo ou une valeur conventionnelle et qui fait partie d'un ensemble (jeu de cartes). Jeux ; jouets pour tout public ; jeu éducatif destiné à un ensemble de personnes utilisé pour l'apprentissage des connaissances, le développement mental, physique, sociologique ou socio-affectif. Éducation, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrement phono-graphique, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de loteries ; réservation de places de spectacles. Réalisation de jeux ou mallettes pédagogiques sur le thème de l'environnement (eau, tri des déchets, air, bruit, faune, flore) ; réalisation d'outils et programmes pédagogiques sous forme de jeu.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.